Mentions légales

Accueil > Mentions légales

Editeur du Site :

Société Cité Gourmande, SAS au capital de 297 840,00 €- inscrite au registre du commerce et des sociétés de Rennes sous le numéro 423 697 440 et ayant son siège social à Agropole ZAC II BP 113 47931 Agen Cedex 9

Numéro de SIRET : 423 697 440 000 18
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR64423697440

Téléphone : 05 53 48 46 56
Adresse électronique : contact@citegourmande.fr


Directeur de publication : Aurore Roussel

Concepteur du site :

ARTWAI
538 route des Pommiers
La Pelousière
35630 LANGOUËT 
https://www.artwai.com/
 

Hébergeur du Site :

INTERXION
20 rue des Gardinoux
93001 AUBERVILLIERS
France
https://fr.talsion.com/  


Crédits photo : AdobeStock, ShutterStock, iStock


1. Objet

Le présent document constitue les Conditions d’Utilisations du Site. Il a pour objet de définir les modalités et Conditions d’Utilisation du Site par l’Utilisateur. L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des Conditions d’Utilisation décrites ci-après. Ces Conditions d’Utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. 

2. Propriété intellectuelle

Le présent Site constitue une œuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L. 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, Cité Gourmande bénéficie en sa qualité d’auteur de cette création originale d’une protection et des droits réservés par la loi. 

L’ensemble des contenus présents sur ce Site incluant, de manière non limitative, les textes, marques, logos, sons, images, etc. relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur, droit des marques et autres droits et sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, représentation, publication, adaptation, ou diffusion, en tout ou partie, et plus généralement toute utilisation effectuée à des fins commerciales ou à toute autre fin, du contenu de ce site ou de l’un quelconque des logos et/ou des marques sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est purement et simplement interdite. 

Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durée. 

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. 

3. Protection des données personnelles

Cité Gourmande est engagée dans une démarche continue de protection des données personnelles, en conformité avec la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et avec le règlement général sur la protection des Données (UE) 2016/679 du 27 avril 2016. Pour toute information relative aux modalités de traitement des données personnelles, consulter notre Politique Données Personnelles

4. Cookies et traceurs

Pour toute information relative à notre gestion des cookies et traceurs, consulter notre Politique Cookies

5. Sécurité

Cité Gourmande ne garantit pas le fait que le serveur accueillant le Site soit exempt de virus ou qu’il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause, Cité Gourmande ou un de ses sous-traitants ne pourra être responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur le Site. 

Les différentes rubriques du Site peuvent contenir des liens vers d’autres sites. Ces liens ne sont fournis qu’à titre de commodité. Cité Gourmande n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assume par conséquent, aucune responsabilité quant à leur disponibilité, leur contenu, les publicités, produits ou services disponibles sur ou à partir de ces sites.